UEB - Université européenne de Bretagne

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Budget primitif 2015 – Contribution des établissements –  (n°2014-37)
⇒ Budget primitif 2015 (n°2014-38)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Budget rectificatif N°2014-03 (n°2014-28)
⇒ Réorganisation de service au sein de l’UEB (n°2014-29)
⇒ Convention entre l’UEB et le Centre de gestion d’Ille-et-Vilaine relative à des prestations d’appui en matière de rerssources humaines (n°2014-30) 
⇒ Convention entre l’UEB et l’ANR relative à subvention pour l’achat de prestation de service de valorisation (n°2014-31)
⇒ Convention entre l’UEB et les actionnaires de la SATT Ouest Valorisation régissant les modalités de suivi des prestations financées par le fond national de valorisation (n°2014-32)
⇒ Nomination d’un chargé de mission valorisation. (n°2014-33)
⇒ Accord général de partenariat pour le projet du pôle d’excellence Cyber (n°2014-34)
⇒ Projet de convention régionale et académique pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif (n°2014-35)
⇒ Délégation de signature du président au directeur exécutif (n°2014-36) 

• Délibérations

⇒ Convention entre l’académie de Rennes, l’UEB et l’UBO agissant pour le compte de l’ESPE, relative à la formation initiale et continue des enseignants et personnels de l’éducation (n°2014-23)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Projet stratégique de la COMUE Bretagne-Loire (n°2014-18)
⇒ Budget rectificatif N°2014-02 (n°2014-19)
⇒ Sortie de biens "fibres optiques" (n°2014-20) 
⇒ Modalités de prise en charge des frais de mission de l’UEB (n°2014-21)
⇒ Convention-cadre de collaboration entre l’UEB et l’Ecole des transmissions (n°2014-22) 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Demande de délai au MESR pour la constitution de la COMUE UBL (n°2014-05)
⇒ Compte financier de l’exercice 2013 (n°2014-06)
⇒ Budget rectificatif N°2014-01 (n°2014-07) 
⇒ Modalités de prise en charge des frais de mission de l’UEB (n°2014-08)
⇒ Organigramme fonctionnel de l’UEB (n°2014-09)
⇒ Contrats d’objectifs et de moyens « Numérique » UEB / Région pour 2014 (n°2014-10)
⇒ Convention de financement entre l’UEB et ses membres – Avenant 2 (n°2014-11) 
⇒ Désignation représentant UEB Institut Confucius (n°2014-12)
⇒ Délégation de signature du président au directeur exécutif (n°2014-13)
⇒ Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Exécutif (n°2014-14)
⇒ Adhésion du Museum d’histoire naturelle à l’UEB en tant que membre associé (n°2014-15) 
⇒ Adhésion de l’ENSAB à l’UEB en tant que membre associé (n°2014-16) 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Contrat d’objectifs et de moyens UEB/Région 2014 (n°2014-01)
⇒ Nomination d’un vice-président (n°2014-02)
⇒ Statuts de l’ESPE (n°2014-03) 
⇒ Modalités de prise en charge des frais de mission de l’UEB (n°2014-04) 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Nomination d’un vice-président (n°2013-28)
⇒ Gestion des ressources humaines de l’UEB (n°2013-29)
⇒ Gestion des ressources humaines de l’UEB – Prime de rendement (n°2013-30) 
⇒ Gestion des ressources humaines de l’UEB – Primes informatiques (n°2013-31)
⇒ Prise en charge des frais de restauration (n°2013-32)
⇒ Décisions concernant les ressources humaines (n°2013-33)   
⇒ Budget rectificatif n°4 2013 (n°2013-34)
⇒ Contributions des établissements (n°2013-35) 
  ⇒ Budget primitif 2014 (n°2013-36) 
⇒ Frais de gestion des conventions de reversement Labex Cominlabs (n°2013-37) 
⇒ Admission en non-valeur (n°2013-38)  
⇒ Signature du contrat de prêt avec la CDC pour le projet UEB C@mpus (n°2013-39)
⇒ Signature l’acte d’acceptation de cession de créance de la Rémunération R1′ Surloyer (n°2013-40)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Signature du contrat de partenariat de l’acte d’acceptation de cession de créance relatifs au projet UEB C@mpus (n°2013-20)
⇒ Signature de l’accord tripartite et de l’acte d’acceptation relatifs de l’Indeminité de Nullité relatifs au projet UEB C@mpus (n°2013-20 bis)
⇒ Signature de contrat de prêt avec la DFE et de l’avenant à la convention de programme global de souscription pour le projet UEB C@mpus  (n°2013-21)
⇒ Convention de financement entre l’UEB et ses membres – Avenant 1 (n°2013-22) 
⇒ Délégation de signature au premier vice-président (n°2013-23)
⇒ Budget du CMI Brest (n°2013-24)
⇒ Nomination d’un vice-président (n°2013-25)
⇒ Vacations des chargés d’enseignement (n°2013-26) 
⇒ Status du service inter-établissements (n°2013-27)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Convention d’occupation et d’usage (n°2013-14)
⇒ Mise au point contrat de partenariat (n°2013-14 bis)
⇒ Budget rectificatif n°2013-02  (n°2013-15)
⇒ Admission en non valeur (n°2013-16) 
⇒ Décisions concernant les ressources humaines (n°2013-17)
⇒ Vacations des chargés d’enseignement (n°2013-18)
⇒ Création d’un service inter-établissements (n°2013-19)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Election du président de l’UEB (n°2013-08)
⇒ Election des vice-présidents de l’UEB (n°2013-09)
⇒ Accueil de la future ESPE (n°2013-11)
⇒ Approbation de la convention constitutive du Centre de mobilité internationale de Brest (n°2013-12) 
⇒ Budget rectifié n°2013-01 (n°2013-13)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Compte financier de l’exercice 2012 (n°2013-01)
⇒ Décision budgétaire modificative n°2013-01(n°2013-02)
⇒ Validation du bilan général annuel 2012 et de la programmation 2013 pour la mise en oeuvre du Contrat d’Objectifs et de Moyens   (n°2013-03)
⇒ Modalités de prise en charge des frais de mission de l’UEB (n°2013-05) 
⇒ Rattachement de l’UEB à l’inspection mutualisée santé et sécurité au travail du MESR (n°2013-06)
⇒ Renouvellement du mandat des membres du Conseil d’administration (n°2013-07)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Gestion des ressources humaines de l’UEB (n°2012-34)
⇒ Modification du régement intérieur (n°2012-35)
⇒ Décision budgétaire modificative n°2012-03 (n°2012-36)
⇒ Budget 2013 (n°2012-37) 
⇒ Convention de financement de la Cité internationale de Rennes (n°2012-38)
⇒ Consultation pour sélection d’une AMO pour l’élaboration d’un schéma directeur du numérique (SDN) (n°2012-39)
⇒ Mise eu point du dossier de demande d’offre finale (DDOF pour le contrat de partenariat de l’opéartion C@mpus prometteur) (n°2012-40)
⇒ Adhésion à l’association Euraxess France (n°2012-41)
⇒ Relations PRES UEB – SATT Ouest Valorisation : statut de quasi régie  (n°2012-43)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Gouvernance de la valorisation au sein du PRES Université européenne de Bretagne (n°2012-26)
⇒ Délibération n°2012-27 (n°2012-27)
⇒ Autorisation de signer la convention relative à la mise à disposition d’un espace dédié à l’UEB sur la plateforme "France Culture plus" au fin de diffusion au public de ses contenus (n°2012-28)
⇒ Adhésion de 4 écoles à l’UEB en tant que membre associé (n°2012-29a, n°2012-29b, n°2012-29c, n°2012-29d, n°2012-29e) 
⇒ Marchés publics : commision de choix de l’offre finale (n°2012-30)
⇒ Délégation de signature du président au directeur executif (n°2012-31)
⇒ Délégation de signature au premier vice-président (n°2012-32)
⇒ Fonctions assurées par le premier vice-président en cas d’empêchement du Président  (n°2012-33)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Gouvernance de la valorisation au sein du PRES Université européenne de Bretagne (n°2012-18)
⇒ Poursuite du projet de Cité Internationale (n°2012-19)
⇒ Autorisation de signer la convention d’application "Réseaux Thématiques de Recherche, Projets Transversaux de Recherche, Chaires internationales pour la période du 01/01/2011 au 30/09/2012"  (n°2012-20)
⇒ Gestion par la mission CDI des formations des doctorants à l’enseignement supérieur (n°2012-21) 
⇒ Décison budgétaire modificative n°2012-02 (n°2012-22)
⇒ Délégation de signature du président (n°2012-23)
⇒ Délégation de signature du président (n°2012-24)
⇒ Délégation de signature du président (n°2012-25)

• Relevé de délibérations
• Délibérations

⇒ SATT "OUEST VALORISATION" (n°2012-14)
⇒ SATT "OUEST VALORISATION" (n°2012-15)
⇒ Election du président de l’UEB (n°2012-16)
⇒ Election des vice-présidents de l’UEB (n°2012-17) 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Mise à jour du règlement intérieur de l’UEB (n°2012-06)
⇒ Compte financier de l’exercice 2012 (n°2012-07)
⇒ Décision budgétaire modificative n°2012-01 (n°2012-08)
⇒ Mesure salariale (n°2012-09) 
⇒ Mesure salariale – nouveaux indices des techniciens (n°2012-10)
⇒ Adhésion de l’ANSES en tant que membre associé (n°2012-11)
⇒ SATT "OUEST VALORISATION" (n°2012-12)
⇒ SATT "OUEST VALORISATION" (n°2012-13)
 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Validation du bilan général annuel 2011 et de la programmation 2012 pour la mise en œuvre du Contrat d’Objectifs et de Moyens (n°2012-01)
⇒ Autorisation de signer la convention de programme global  Etat-Région-UEB relative à la mise en œuvre du  projet UEB C@mpus (n°2012-02)
⇒ Autorisation de signer la convention de financement entre l’UEB et ses Etablissements membres dans le cadre du  projet UEB C@mpus (n°2012-03) 
⇒ SATT « OUEST VALORISATION » (n°2012-04)
⇒ Arrêt de la mise en œuvre de nouvelles chaires au titre du programme R BUCE WEST (n°2012-05)
 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Contrat UEB-Région Bretagne (n°2011-29)
⇒ Budget 2012 (n°2011-30)
⇒ Gestion par la mission CDI des formations des doctorants à l’enseignement supérieur (n°2011-31) 
⇒ Décision budgétaire modificative n°2011-03 (n°2011-32)
⇒ Modalités de prise en charge des frais de mission de l’UEB (n°2011-33)
⇒ Validation des modalités de répartition de la prise en charge des frais d’exploitation-maintenance immobilière et numérique (n°2011-34)
⇒ Validation des dossiers remis au ministère dans le cadre du projet UEB campus prometteur (n°2011-35)
⇒ Validation des dossiers remis au ministère dans le cadre du projet UEB campus prometteur (n°2011-36)
⇒ Accord cadre de valorisation de brevets (n°2011-37)
 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Coordination des Labex 2ème vague (n°2011-24)
⇒ Engagement de processus de contractualisation avec l’Etat (Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche) d’une part et le Conseil Régional de Bretagne d’autre part (n°2011-25)
⇒ Validation des modalités foncières relatives aux constructions immobilières réalisées dans le cadre du projet campus prometteur (n°2011-26) 
⇒ Cotisation des membres associés (n°2011-27)
⇒ Validation des bilans d’activités (n°2011-28)  

• Relevé de délibérations

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Nomination du Directeur éxecutif de l’UEB (n°2011-14)
⇒ Mise à jour du règlement intérieur de l’UEB (n°2011-15)
⇒ Modification des statuts de l’UEB (n°2011-16) 
⇒ Validation des bilans d’activités (n°2011-17)
⇒ Validation des pré-programmes finaux numériques et immobiliers réalisés dans le cadre du projet UEB C@mpus prometteur (n°2011-18)
⇒ Gestion par la mission CDI des formations des doctorants à l’enseignement supérieur (n°2011-19)
⇒ Décision budgétaire modificative N°2011-02- (n°2011-20)
⇒ Validation du programme Cité des capucins à Brest (n°2011-21)
⇒ Délégation de signature du président au directeur exécutif (n°2011-22)
⇒ Délégation d’attributions du conseil d’administration au président (n°2011-23) 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Modification des statuts de l’UEB (n°2011-06)
⇒ Compte financier de l’exercice 2010 (n°2011-07) 
– Annexes : compte financier UEB, analyse rétrospective UEB, document de synthèse et annexe
⇒ Contrat d’objectifs et de moyens 2008-2010 (n°2011-08) 
⇒ Décision budgétaire modificative N° 2011-01 (n°2011-09)
⇒ Modification des statuts de l’UEB concernant les compétences de l’UEB en matière immobilière permettant de donner à l’UEB la capacité à contractualiser un PPP.(n°2011-10)
⇒ Nomination de deux vice-présidents de l’UEB (n°2011-11)
⇒ Accord Général de Coopération avec la Direction général de l’Armement (n°2011-12)
⇒ Adhésion de l’Association Euraxess France (n°2011-13) 

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Répartition des sièges au conseil d’administration de la SATT (n°2011-01)
⇒ SATT organisation des directions opérationnelles (n°2011-02)
⇒ Adoption du projet global de la SATT Ouest Valorisation (n°2011-03) 
⇒ Autorisation de signer la convention cadre Etat-Région-UEB relative au projet UEB C@mpus (n°2011-04) 
⇒ Projet de création d’un groupement Pôle de l’entrepreneuriat étudiant : autorisation pour l’UEB pour être membre fondateur du groupement (n°2011-05)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Budget 2011 (n°2010-24)
⇒ Reconduction des modalités de prise en charge des frais de mission de l’UEB (n°2010-26) 
⇒ Soutien au labex IDA (n°2010-27)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Décision budgétaire modificative n° 2010-02 (n°2010-18)
⇒ Adhésion de l’UEB à la CPU (n°2010-19) 
⇒ Coordination des labex (n°2010-20) 
⇒ Prise en charge des dépenses des RTR et des chaires internationales (n°2010-21)
⇒ Soutien aux labex INRA et Pays de la Loire (n°2010-22)
⇒ Ingénierie de l’initiative d’excellence (n°2010-23)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Portage des dossiers "équipements d’excellence" par l’UEB (n°2010-13)
⇒ Soutien aux "équipements d’excellence" portés au niveau national (n°2010-14) 
⇒ Création et portage d’un SATT par l’UEB (n°2010-15) 
⇒ Soutien de l’UEB au projet d’IRT "B-COM" (n°2010-16)
⇒ Constitution d’une association CLIMSAT (n°2010-17)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Désignation de la personnalité qualifiée comme membre du conseil d’administration (n°2010-09)
⇒ Avenant numéro 3 au règlement intérieur de l’UEB (n°2010-10) 
⇒ Autorisation de signer l’avenant numéro 1 au contrat d’objectifs et de moyens pour la période 2008-2010 entre l’UEB et la Région Bretagne (n°2010-11) 
⇒ Renouvellement du conseil scientifique – composition (n°2010-12)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Election du président de l’UEB (n°2010-07)
⇒ Election des vice-présidents de l’UEB (n°2010-08)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Compte financier de l’exercice 2009 (n°2010-01)
⇒ Décision budgétaire modificative N° 2010-01 (n°2010-02) 
⇒ Charte de thèse (n°2010-03) 
⇒ Liste des établissements membres associés de l’UEB (n°2010-04) 
⇒ Modalités de designation des représentants des membres associés au conseil d’administration de l’UEB (n°2010-05) 
⇒ Représentant des entreprises au conseil d’administration de l’UEB (n°2010-06)

• Relevé de délibérations

•  Délibérations

⇒ Budget (n°2009-27) – Consulter l’annexe "Rapport budget 2010"
⇒ Décision budgétaire modificative N° 2009-03 (n°2009-28) 
⇒ Convention UEB-TG d’Ille et Vilaine pour la réalisation de paies à façon (n°2009-29)

• Relevé de délibérations
• Relevé de délibérations du CA extraordinaire

• Délibérations

⇒ Cadrage et orientations budgétaires 2010 (n°2009-13)
⇒ Décision budgétaire modificative N° 2009-02 (n°2009-14) 
⇒ Modalités de prise en charge des frais de mission de l’UEB (n°2009-15) 
⇒ Durées d’amortissements des biens de l’UEB (n°2009-16) 
⇒ Délégations du Conseil d’Administration au président (n°2009-17) 
⇒ Avenant numéro 2 au règlement intérieur de l’UEB : Commission des personnels (n°2009-18)
⇒ Convention UEB-RENATER de transfert de gestion du réseau régional à très haut débit (n°2009-19)
⇒ Convention UEB-CDC-Région Bretagne pour le financement de l’ingénierie du projet UEB C@mpus (n°2009-20)
⇒ Convention UEB-DRIRE relative à la réalisation d’une cartographie des compétences scientifiques et technologiques (n°2009-21)
⇒ Contribution de l’UEB au financement de la Cité Internationale de Rennes (n°2009-22)
⇒ Convention entre l’UEB, l’institut Confucius de Bretagne et l’université Rennes 2 (n°2009-23)
⇒ Définition de la mission d’ingénierie confiée à l’UEB en vue de la réalisation du projet « UEB C@mpus » (n°2009-24)     
⇒ Désignation d’une personnalité qualifiée au conseil d’administration (n°2009-25)     
⇒ Convention d’ingénierie du projet « UEB C@mpus » entre l’UEB, le MESR, les établissements destinataires (Universités Rennes1, Rennes 2, UBO, UBS, ENS Cachan) (n°2009-26)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Compte financier de l’exercice 2008 (n°2009-09)     
⇒ Décision budgétaire modificative N°2009-01 (n°2009-10)
⇒ Projet UEB C@MPUS (n°2009-11)
⇒ Programme de la Cité internationale de Rennes (n°2009-12)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Avenant numéro 1 au règlement intérieur de l’UEB (n°2009-06)     
⇒ Marchés publics : commission de choix de l’offre finale (n°2009-07)
⇒ Convention UEB- Rennes 1-Rennes Métropole Télécom (n°2009-08)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Mise en œuvre par l’UEB du projet « UEB C@mpus » (n° 2009 – 01)       
⇒ Mise en œuvre par l’UEB de projets communs sur les services et
les contenus sur le numérique (n° 2009 – 02)
⇒ Mise en œuvre par l’UEB de projets communs sur l’ingénierie de la
formation tout au long de la vie (n° 2009 – 03)
⇒ Mise en œuvre par l’UEB de projets communs sur la documentation (n° 2009 – 04)
⇒ Convention d’adhésion de l’INRIA en tant que membre associé à
l’UEB (n° 2009 – 05)

• Relevé de délibérations

• Délibérations

⇒ Elargissement des missions de l’UEB (n° 2008 – 33)       
⇒ Budget 2009 (n° 2008 – 34)
⇒ Décision budgétaire modificative (n° 2008 – 35)
⇒ Mesures sociales et salariales (n° 2008 – 36)
⇒ Convention avec le service ASUR de l’université de Rennes 1 (n° 2008 – 37)
⇒ Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations (n° 2008 – 38)
⇒ Relations entre l’UEB, l’institut Confucius de Bretagne et l’université de Shandong (n° 2008 – 39)
⇒ Dispositions relatives au déménagement des locaux de l’UEB (n° 2008 – 40)
⇒ Contrat d’objectif avec le recteur d’académie pour la mise en oeuvre d’un ENT (n° 2008 – 41)

• Relevé de délibérations

• Délibérations (à venir)